Plan en 7 points pour exporter définitivement ton cheval vers des pâturages pour chevaux en France
Cher ami des chevaux
Tu as trouvé un pâturage pour chevaux qui te convient en France et tu as décidé d'exporter ton cheval dans un avenir proche. Nous te félicitons ! Une bonne pension pour chevaux qui répond à tous les critères et qui a encore de la place pour ton chéri n'est généralement pas si facile à trouver.
Il s'agit maintenant d'organiser l'exportation de ton cheval et d'assurer une transition sans problème vers sa nouvelle vie. Pour exporter ton cheval de la Suisse vers la France, en particulier pour une pension avec pâturage pour chevaux en France ou dans l'espace de l'UE, tu dois prendre quelques précautions importantes pour t'assurer que toutes les exigences légales et sanitaires sont remplies, tant par la Suisse que par l'UE. Voici notre plan en 7 points.
1. Vétérinaire
Il est conseillé de faire appel à ton vétérinaire le plus tôt possible. Il t'informera des exigences actuelles en vigueur.
Vaccination
- La grippe équine : La vaccination contre l'influenza équine n'est pas obligatoire pour l'exportation vers un pâturage, mais elle est fortement recommandée car elle est courante dans la plupart des pays européens pour protéger les chevaux. Il n'est pas rare que cette vaccination soit également exigée par la pension pour chevaux.
- Le tétanos : Même s'il n'y a pas d'obligation formelle, il est conseillé de se faire vacciner contre le tétanos pour protéger le cheval, surtout dans les pâturages.
- Autres vaccinations : Il est important de maintenir à jour le statut vaccinal de ton cheval en général, afin de protéger l'animal des maladies.
L'état de santé du cheval
Si ton cheval souffre d'une maladie grave qui le rend inapte au sport, nous te recommandons de demander un certificat correspondant. Un tel certificat peut aider à réduire ce que l'on appelle la valeur d'abattage lors de l'exportation et ainsi économiser des frais d'exportation.
Identification par puce électronique
Au plus tard lorsque le cheval arrive en France, il doit être pucé, car cela est obligatoire dans la plupart des pays de l'UE (y compris la France). Nous te recommandons de le faire en Suisse ou dès ton arrivée en France.
2. Service vétérinaire cantonal
L'office vétérinaire cantonal effectue un examen et établit un certificat sanitaire qui doit être présenté lors du transport du cheval et à la douane.
- Examen vétérinaire : Avant l'exportation, le cheval doit être examiné par un vétérinaire agréé afin de s'assurer qu'il est en bonne santé et exempt de maladies contagieuses.
- Certificat de santé de l'UE : Un certificat sanitaire officiel (certificat vétérinaire avec inscription dans la base de données "TRACES") est nécessaire. Ce certificat est délivré par le vétérinaire officiel et confirme que le cheval répond aux exigences sanitaires de l'UE.
- Les contraintes de temps : L'examen et l'émission du certificat sanitaire doivent avoir lieu dans un certain délai avant le transport, en général dans les 48 heures.
- Il est conseillé de prendre contact suffisamment tôt avec le service vétérinaire cantonal, de remplir les formulaires nécessaires et de fixer une date appropriée pour l'examen.
- Maladies infectieuses : Avant l'exportation, des tests sanguins peuvent être nécessaires pour détecter certaines maladies, notamment l'anémie infectieuse équine (EIA). Cette maladie doit être déclarée et les chevaux doivent prouver qu'ils sont exempts d'EIA. Tu dois vérifier les exigences exactes auprès du vétérinaire ou des autorités vétérinaires compétentes.
3. Nouvelles règles de transport
Ceux qui se rendaient sans autre à l'étranger avec leurs propres moyens de transport de chevaux prennent aujourd'hui un risque incalculé.
Les règles de l'UE ont été renforcées fin 2023 pour les propriétaires privés de chevaux, et la France accorde une grande importance à l'obtention d'autorisations correctes :
- Règlement de l'UE : Si un transport d'animaux est en cours dans un pays de l'UE, le règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil de l'Union européenne s'applique. Ce règlement sur la protection des animaux en cours de transport classe tous les trajets dans la catégorie des transports d'animaux liés à une activité économique.
- Pour cela, une autorisation de type 1 (pour les trajets de moins de 8 heures) ou une autorisation de type 2 (pour les trajets de plus de 8 heures) est nécessaire selon la réglementation de l'UE. La condition est que la personne transportant les animaux ait obtenu un certificat de compétence, lié à une formation obligatoire.
- Formation : Pour obtenir une autorisation de transport, il faut suivre une formation d'une journée. Le SVV (www.viehhandel-schweiz.ch) propose de tels cours.
Est-ce que cela en vaut la peine ?
Les personnes qui se rendent régulièrement à l'étranger avec leur cheval pour des concours ou pour des vacances devront sans doute accepter ce désagrément. S'il s'agit d'un transport unique à l'étranger, il convient de faire un calcul coûts/bénéfices. Nous avons rassemblé tous les coûts et établi un exemple de budget.
4. Transport et fournisseur de transport
En Suisse, il existe de nombreux fournisseurs de transport de chevaux. Cela vaut la peine de demander au moins trois offres et d'examiner attentivement les services proposés.
- Expérience et expertise : Assure-toi que le prestataire a une grande expérience dans le transport de chevaux.
- État du véhicule et équipement : Le véhicule doit être bien entretenu, propre et équipé d'une bonne ventilation, d'un sol antidérapant et de suffisamment d'espace.
- Licence et assurance : Vérifie que le fournisseur possède toutes les licences nécessaires et qu'il est assuré.
- Réputation et évaluations : Regarde les évaluations en ligne et obtiens des recommandations d'autres propriétaires de chevaux.
- Rapport qualité-prix : Demande au moins trois offres et compare les prestations.
- Planification d'itinéraire et confort : Un bon fournisseur planifie l'itinéraire de manière à minimiser le temps de trajet.
Pour les amateurs de chevaux de Suisse orientale, nous recommandons ce fournisseur : https://sportpferde-vom-oberhof.ch/pferdetransporte .
Assure-toi d'avoir les documents suivants sur toi pendant le trajet :
- Passeport équin
- Documents pour le dédouanement
- Certificat vétérinaire
- Cartes d'immatriculation pour les conducteurs et les moyens de transport
5. Transporteur et dédouanement
Comme la Suisse n'est pas membre de l'UE, le cheval doit être dédouané lors de son passage dans l'UE (en France).
- Nous te recommandons de faire appel à un fournisseur professionnel qui préparera les documents douaniers nécessaires. Le groupe Rehnus, par exemple, est spécialisé dans les exportations de chevaux (https://www.rhenus.group/ch/de/transport/zollabwicklung/).
- En règle générale, tu dois envoyer une copie du passeport du cheval au transporteur et fournir une déclaration de valeur.
- Il faut savoir que les autorités douanières n'acceptent guère les valeurs inférieures à €1500.
- Il y a 21% de TVA et 11,5% de frais de douane pour ce dédouanement, basé sur la déclaration de valeur.
6. Enregistrement du cheval en France
Chaque cheval en France doit être enregistré et figurer dans une base de données centrale. De plus, il doit être déclaré auprès des autorités françaises (Institut Français du Cheval et de l'Équitation, IFCE). A la Ferme de la Potte, nous nous chargeons de cette tâche administrative.
Composition du budget
Hypothèses : 350 km, déclaration de valeur €1500
Position | Coût (CHF) |
---|---|
Vétérinaire : examen, vaccins, puce | 250 |
Service vétérinaire : Examen et inscription | 150 |
Expéditeur : Service de dédouanement | 150 |
Dédouanement : 21% de TVA + 11.5% de frais de douane | 450 |
Enregistrement en France | 110 |
Sous-total | 1110 |
Transport personnel : formation, certificat de capacité, amortissement du véhicule | 900 |
Entreprise de transport (expérience) | 650 |
Budget propre transport | 2010 |
Budget avec les entreprises de transport | 1760 |
Pour amener ton cheval de Suisse en France dans un pâturage pour chevaux, une planification minutieuse est nécessaire. Un contrat avec la pension pour chevaux, tous les examens vétérinaires nécessaires, des certificats de santé établis à temps et une logistique de transport bien organisée sont essentiels. Une préparation précoce garantit que l'exportation se déroule sans problème et que ton cheval arrive en toute sécurité en France.
Je te souhaite un bon voyage en France !
Claudia